- Raison sociale : SAS NOEL PARTNERS
& Associés
- RCS PARIS : 881 891 147
- SAS au capital de : 1 000€
- Adresse du siège social : 9 RUE VASCO DE
GAMA 75015 PARIS
- Téléphone : 06 50 45 90 03
- Adresse mail :
noelpartners.immo@gmail.com
- Le titre professionnel d'agent immobilier est régi par la loi n°70-9 du 2
janvier 1970 (dite "loi Hoguet") et son décret d'application n°72-678 du 20 juillet 1972
- Carte professionnelle n° : CPI 7501 20202
000 045 240 délivrée par la CCI Paris Ile de France / 35 boulevard du Port Cap Cergy Bat C1 CS 20209 95031 Cergy-Pontoise Cedex
- Nom et Adresse du garant : QBE ASSURANCES Tour CBX 1 passerelle des reflets 92400 Courbevoie
- Barèmes et honoraires de vente : cliquez ici
- La société SAS NOEL PARTNERS & Associés ne
doit recevoir ni détenir d'autres fonds, effets ou valeurs que ceux
représentatifs de sa rémunération ou de ses honoraires.
- Le présent site est édité par SAS NOEL PARTNERS & Associés.
Directeur de la publication - Responsable de la rédaction : JACOBY Greg
Informations relatives à l'hébergeur
Informations techniques :
Accessibilité au site 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7 sauf cas de force
majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des
réseaux de communication ou difficulté d'ordre technique. Interruption possible
à tout moment du site pour des raisons de maintenance.
Avertissement :
1/ Informations :
SAS NOEL PARTNERS & Associés fait les meilleurs
efforts pour assurer l'exactitude de l'ensemble des informations mises à la
disposition des visiteurs, exactitude qu'elle ne peut cependant garantir,
l'internaute étant invité à utiliser ces informations avec discernement et
esprit critique. Les informations
signalées comme contenant des inexactitudes juridiques, techniques, des erreurs
typographiques ou comme étant incomplètes feront l'objet d'un traitement sans
délais par SAS NOEL PARTNERS & Associés.
2/ Biens immobiliers :
Les informations contenues dans le descriptif des biens à louer ou à vendre
sont fournies par SAS NOEL PARTNERS & Associés. Celle‐ci est juridiquement et financièrement indépendante et vous communique ces
informations sous sa seule et entière responsabilité. La profession d'agent
immobilier est régie par la loi 70‐9 du 2 janvier 1970
dite Loi HOGUET.
3/ Services Complémentaires :
Les partenaires présentés sur le site sont reconnus pour la qualité de leur
offre et de leurs services, qualité que SAS NOEL PARTNERS & Associés,
sociétés juridiquement indépendantes, ne peuvent toutefois garantir.
SAS NOEL PARTNERS & Associés ne pourra être tenue responsable, à raison
de la présentation des services de leurs partenaires sur le présent site,
services qu'elle ne propose pas à la vente, ou à raison d'un quelconque
manquement desdits partenaires à leurs obligations dans le cas où un internaute
aurait décidé de recourir à leurs services, tout internaute étant invité à se
renseigner plus amplement avant de recourir aux services desdits partenaires. En cas de litige avec SAS NOEL PARTNERS & Associés relatif à l'exécution
d'un contrat de vente ou de prestation de services, le consommateur est informé
qu'il peut recourir à un médiateur dont voici
les coordonnées : MEDIATION - VIVONS MIEUX ENSEMBLE - 2 Impasse de Beauregard 54000 NANCY -
mediation@vivons-mieux-ensemble.fr - www.mediation-vivons-mieux-ensemble.fr
4/ Liens :
Certains liens hypertextes présents sur le site
www.noelpartnersimmo.fr vous dirigent vers des sites édités par des tiers. L'existence d'un lien du
présent site vers d'autres sites ne constitue pas une validation par SAS NOEL
PARTNERS & Associés de ces sites ou
de leur contenu. Il appartient à l'internaute d'utiliser les informations
contenues dans ces sites avec discernement et esprit critique. La société SAS
NOEL PARTNERS & Associés ne pourra être tenue responsable à raison du
contenu de ces sites ou à raison de leur référencement. Elle ne pourra pas
plus être tenue pour responsable d'un défaut d'accès ou de fonctionnement de
ces sites, leur accès technique comme leur bon fonctionnement n'étant pas
garantis.
5/ Mentions Légales :
Les informations nominatives communiquées à l'agence SAS NOEL PARTNERS &
Associés par les utilisateurs du site www.noelpartnersimmo.fr par
l'intermédiaire des formulaires ou par les questionnaires mis en ligne
renseignés par les utilisateurs sont uniquement envoyées à l'agence
destinataire. Elles ne sont communiquées qu'à des tiers autorisés, pour
satisfaire à des obligations légales et réglementaires. Le titulaire dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et
de suppression pour toute information le concernant auprès de l'agence qui
traite les informations qu'il a communiquées. Si l'utilisateur communique son adresse électronique,
l'agence sera conduite à solliciter son consentement exprès et préalable à
recevoir par courrier électronique des informations commerciales et
publicitaires concernant les produits et services de l'agence. Si l'utilisateur communique son numéro de téléphone ou son adresse postale,
l'agence peut être conduite à lui proposer par téléphone ou par courrier postal
des informations commerciales et publicitaires concernant les produits et
services de l'agence. L'utilisateur a la possibilité de s'y opposer en
adressant un courrier auprès de l'agence qui a collecté les données
communiquées par l'utilisateur.
Adresses IP
Nous collectons les adresses IP des internautes qui visitent notre site à
des fins de statistiques et en cas d'abus, afin de répondre aux demandes
d'informations des autorités compétentes.
Propriété intellectuelle
L'intégralité du contenu (textes, images, données, graphiques, bandes
sonores,...) et la forme du présent site relève de la législation
internationale sur le droit d'auteur, le droit des marques et, de façon
générale, sur la propriété intellectuelle, et sont la propriété exclusive de SAS
NOEL PARTNERS & Associés.
Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle des pages,
données ou de tout autre élément du présent site internet sur quelque support
et par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de SAS NOEL
PARTNERS & Associés est interdite. Le non‐respect de cette
interdiction constitue une contrefaçon susceptible d'engager la responsabilité
civile et pénale du contrefacteur.
Il est strictement interdit d'utiliser ou de reproduire le nom SAS NOEL
PARTNERS & Associés, seul ou associé, à quelque titre que ce soit,
notamment à des fins publicitaires, sans l'accord préalable écrit de SAS NOEL
PARTNERS & Associés
Loi applicable :
Le contenu du présent site est soumis au droit français. SAS NOEL PARTNERS &
Associés se réserve le droit à tout moment d'en modifier tout ou partie du
contenu. Tout litige concernant son contenu comme son utilisation et les
recours susceptibles d'en découler est soumis à la compétence exclusive des
tribunaux français.